Marque expirée - Marque en non vigueur

LA FERME DE LA FAUCONNIE DEGUSTEZ LES BONNES volailles de Notre Ferme !...
PRADELS Jacques-Etienne

Numéro de dépôt :
99780040
Date de dépôt :
05/03/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/03/2019

Présentation de la marque LA FERME DE LA FAUCONNIE DEGUSTEZ LES BONNES volailles de Notre Ferme !...

Déposée le 5 mars 1999 par PRADELS Jacques-Etienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA FERME DE LA FAUCONNIE DEGUSTEZ LES BONNES volailles de Notre Ferme !... »

Le déposant est PRADELS Jacques-Etienne domicilié(e) La Ferme de la Fauconnie,24120 CHAVAGNAC (dossier no 2392480) - 24120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN SNC CS 40009 domicilié(e) 111, Cours du Médoc,33070 BORDEAUX Cedex (dossier no 2392480) - 33070 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA FERME DE LA FAUCONNIE DEGUSTEZ LES BONNES volailles de Notre Ferme !... est expirée depuis le 5 mars 2019.

PRADELS Jacques-Etienne a également déposé les autres marques suivantes : POULET DE GRAIN , LE COQ BOY , LA FAUCONNIE


PRADELS Jacques-Etienne - La Ferme de la Fauconnie,24120 CHAVAGNAC (dossier no 2392480) - 24120 - France


SCHMIT-CHRETIEN SNC CS 40009 - 111, Cours du Médoc,33070 BORDEAUX Cedex (dossier no 2392480) - 33070 - France


Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2008 n°2392480 - Publication au BOPI 2008-12-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-34

Publication - Publication le 16 avr. 1999 au BOPI 1999-16

Viande, volailles et gibiers. Conserves alimentaires de viande, de volailles et de gibiers ; plats cuisinés et/ou préparés surgelés ou non (à l'exception des plats cuisinés pour animaux) ; charcuterie ; extraits de viande, tous ces produits étant issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles. Animaux vivants élevés à la ferme ; volailles vivantes élevées à la ferme. Abattage de volailles vivantes. Elevage.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.